Déposée le 20 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) ACP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VENCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACP domicilié(e) ZI de l'Europe, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 386 677 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DELEFORTRIE ACP - France.
La marque VENCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACP (SA) - ZI de l'Europe, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France - SIREN 351386677
Philippe DELEFORTRIE ACP - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Produits d'accueil et d'hygiène pour l'hotellerie et les collectivités à savoir rince-doigts, bain moussants, shampooings, gels douche, savons, serviettes rafraîchissantes, serviettes nettoyantes chaussures, dentifrice, lotions, serviettes nettoyantes lunettes, le tout généralement conditionné en sachets ou flacons.Produits d'hygiène tels que désinfectants, sacs garnitures périodiques, bandes aseptiques wc, sachets pour verres à dents.Produits de cosmétiques et de parfumerie tels que eau de toilette, parfums, produits de soins pour les cheveux, la peau et le corps, savons
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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